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Marques déposées par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE GARDIE (Coopérative Agricole
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JEAN DE BASILHAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE BASILHAC
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE GARDIE (Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
93467825
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/2003

Présentation de la marque JEAN DE BASILHAC

Déposée le 5 mai 1993 par la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE GARDIE (Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DE BASILHAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE GARDIE (Coopérative Agricole domicilié(e) 11250 GARDIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 692 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DREXPORT - France.

La marque JEAN DE BASILHAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE BASILHAC est expirée depuis le 5 mai 2003.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE GARDIE (Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : BERLOUP COLLECTION , CHATEAU LISSAC , CUVEE DES SCHISTES , CHATEAU DES ALBIERES , BERLOUP , DOMAINE DE CALISSO , B , VIGNES ROYALES , FONTISSON , PETIT PALAIS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES COTEAUX DE GARDIE (Coopérative Agricole) - 11250 GARDIE - France - SIREN 306692112


DREXPORT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25

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